Histoire, mémoire et justice face aux génocides
Terminale · HGGSP · Histoire et mémoires
Histoire et mémoires
Nuremberg : la naissance de la justice internationale
Après la Seconde Guerre mondiale, les vainqueurs inventent un nouveau droit pour juger l'inimaginable : les crimes commis par le régime nazi ne rentraient dans aucune catégorie juridique existante. Le procès de Nuremberg (1945-1946) invente des notions qui structurent encore aujourd'hui la justice internationale : crime contre l'humanité, crime de guerre, génocide.
Le procès de Nuremberg (novembre 1945 - octobre 1946)
Un tribunal militaire international, créé par les quatre puissances victorieuses (États-Unis, URSS, Royaume-Uni, France), juge à Nuremberg 24 hauts dirigeants nazis. C'est une première : des chefs d'État et des militaires sont jugés individuellement pour des actes commis au nom d'une politique d'État, rompant avec l'idée que « l'ordre reçu » exonère de toute responsabilité personnelle.
Une justice contestée : la « justice des vainqueurs »
Nuremberg est aussi critiqué comme une « justice des vainqueurs » : seuls les crimes du camp vaincu sont jugés (les bombardements alliés sur les villes allemandes ou le pacte germano-soviétique de 1939 ne sont pas examinés), et l'URSS, elle-même responsable de crimes de masse (déportations, massacre de Katyń), siège pourtant comme juge. Cette limite nourrira longtemps le débat sur l'impartialité de la justice pénale internationale.
| Notion | Origine | Définition en une phrase |
|---|---|---|
| Crime de guerre | Droit international classique | Violation grave des lois de la guerre (civils, prisonniers) |
| Crime contre l'humanité | Statut du tribunal de Nuremberg (1945) | Actes graves commis systématiquement contre une population civile |
| Génocide | Raphael Lemkin (1944), Convention ONU (1948) | Destruction intentionnelle d'un groupe national, ethnique, racial ou religieux |
Histoire et mémoires
Rwanda, Afrique du Sud, CPI : juger et réconcilier après 1945
Depuis Nuremberg, la justice internationale a dû répondre à de nouveaux crimes de masse et inventer de nouvelles réponses : tribunaux ad hoc, commissions de vérité, cour permanente. Trois exemples structurent le programme : le génocide des Tutsi au Rwanda, la sortie de l'apartheid en Afrique du Sud, et la création de la Cour pénale internationale (CPI).
Le génocide des Tutsi au Rwanda (1994) et le TPIR. Entre avril et juillet 1994, environ 800 000 Tutsi et Hutu modérés sont massacrés au Rwanda en une centaine de jours, par des milices hutu (Interahamwe) avec l'appui d'une partie de l'administration et de l'armée. Face à ce génocide, l'ONU crée en novembre 1994 le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), siégeant à Arusha (Tanzanie), qui juge les principaux responsables et consacre en 1998 la première condamnation pour génocide reconnue par une juridiction internationale (affaire Akayesu).
L'Afrique du Sud : juger ou réconcilier ? À la sortie de l'apartheid (1991-1994), l'Afrique du Sud fait un choix différent : plutôt que des procès systématiques, elle crée en 1995 la Commission Vérité et Réconciliation (CVR), présidée par l'archevêque Desmond Tutu. Les auteurs de crimes politiques peuvent obtenir une amnistie individuelle en échange d'aveux complets et publics devant les victimes. L'objectif n'est pas la vengeance mais la construction d'une mémoire commune et la réconciliation nationale.
La Cour pénale internationale (CPI), une justice permanente. Les tribunaux ad hoc (Nuremberg, TPIR, TPIY pour l'ex-Yougoslavie) sont limités dans le temps et l'espace. Le Statut de Rome, signé en 1998 et entré en vigueur en 2002, crée la Cour pénale internationale, première juridiction pénale internationale permanente, siégeant à La Haye (Pays-Bas). Elle juge les individus (pas les États) pour génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et crime d'agression, mais seulement si l'État concerné ne peut ou ne veut pas juger lui-même (principe de complémentarité).
| Institution | Nature | Limite |
|---|---|---|
| TPIR (Arusha, 1994) | Tribunal ad hoc, temporaire | Compétence limitée au génocide rwandais de 1994 |
| CVR (Afrique du Sud, 1995) | Commission de vérité, pas un tribunal | Amnistie possible, pas de sanction pénale systématique |
| CPI (La Haye, depuis 2002) | Cour permanente | N'agit qu'en complément des justices nationales défaillantes |
Exercices corrigés
Où et quand se tient le procès qui juge les principaux dirigeants nazis après la Seconde Guerre mondiale ?
- A.À La Haye, en 1998
- B.À Nuremberg, en 1945-1946Bonne réponse
- C.À Arusha, en 1994
- D.À Genève, en 1948
Réponse : B — À Nuremberg, en 1945-1946
Le procès des principaux dirigeants nazis se tient à Nuremberg (Allemagne), de novembre 1945 à octobre 1946, devant un tribunal militaire international créé par les quatre puissances victorieuses. La Haye (1998) correspond au Statut de Rome créant la CPI, et Arusha (1994) au TPIR jugeant le génocide rwandais.
Qui est l'inventeur du terme « génocide », en 1944 ?
- A.Desmond Tutu
- B.Raphael LemkinBonne réponse
- C.Robert Paxton
- D.Nelson Mandela
Réponse : B — Raphael Lemkin
Le juriste polonais Raphael Lemkin forge le mot « génocide » en 1944, à partir du grec genos (race, tribu) et du latin caedere (tuer), pour désigner la destruction intentionnelle d'un groupe national, ethnique, racial ou religieux. Desmond Tutu préside la Commission Vérité et Réconciliation sud-africaine, et n'a aucun lien avec la création du terme.
En quelle année la Convention de l'ONU sur la prévention et la répression du crime de génocide est-elle adoptée ?
- A.1945
- B.1948Bonne réponse
- C.1994
- D.2002
Réponse : B — 1948
La Convention de l'ONU sur le génocide est adoptée en 1948, après le procès de Nuremberg (1945-1946), qui n'avait pourtant pas jugé formellement les accusés sous ce chef d'accusation. 1994 correspond au génocide des Tutsi et à la création du TPIR, et 2002 à l'entrée en vigueur du Statut de Rome créant la CPI.
Combien de personnes sont massacrées environ lors du génocide des Tutsi au Rwanda en 1994 ?
- A.Environ 8 000
- B.Environ 80 000
- C.Environ 800 000Bonne réponse
- D.Environ 8 000 000
Réponse : C — Environ 800 000
Le génocide des Tutsi au Rwanda, entre avril et juillet 1994, fait environ 800 000 morts (Tutsi et Hutu modérés) en une centaine de jours, l'un des massacres les plus rapides et les plus meurtriers de l'histoire contemporaine. Confondre les ordres de grandeur ici serait une erreur grave : ce chiffre est un repère central du programme.
Où siège le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) ?
- A.À Kigali (Rwanda)
- B.À Arusha (Tanzanie)Bonne réponse
- C.À La Haye (Pays-Bas)
- D.À Nuremberg (Allemagne)
Réponse : B — À Arusha (Tanzanie)
Le TPIR, créé par l'ONU en 1994, siège à Arusha, en Tanzanie, pays voisin du Rwanda. La Haye est le siège de la Cour pénale internationale, et Nuremberg celui du procès des dirigeants nazis en 1945-1946.
Qui préside la Commission Vérité et Réconciliation en Afrique du Sud ?
- A.Nelson Mandela
- B.Desmond TutuBonne réponse
- C.Frederik de Klerk
- D.Raphael Lemkin
Réponse : B — Desmond Tutu
L'archevêque Desmond Tutu préside la Commission Vérité et Réconciliation, créée en 1995 après la fin de l'apartheid. Nelson Mandela est président de la République sud-africaine à cette époque et soutient la Commission, mais ce n'est pas lui qui la préside.
Quel principe fonde la Commission Vérité et Réconciliation sud-africaine ?
- A.Une condamnation systématique de tous les responsables de l'apartheid
- B.Une amnistie individuelle possible en échange d'aveux complets et publicsBonne réponse
- C.Le jugement des responsables par un tribunal international basé à La Haye
- D.L'oubli total et l'interdiction de toute enquête sur l'apartheid
Réponse : B — Une amnistie individuelle possible en échange d'aveux complets et publics
La CVR permet à un auteur de crime politique d'obtenir une amnistie individuelle s'il reconnaît publiquement les faits et prouve leur motivation politique : c'est un échange entre vérité et amnistie, non une justice punitive systématique, ni un tribunal international, ni un déni de mémoire.
Un document évoque un tribunal « créé pour un conflit précis, à durée limitée, dissous une fois sa mission achevée ». De quel type d'institution s'agit-il ?
- A.Une cour permanente comme la CPI
- B.Un tribunal ad hoc, comme le TPIR ou le TPIYBonne réponse
- C.Une commission de vérité et réconciliation
- D.Un tribunal militaire national
Réponse : B — Un tribunal ad hoc, comme le TPIR ou le TPIY
Cette description correspond exactement à un tribunal ad hoc : créé par le Conseil de sécurité de l'ONU pour un conflit précis (le génocide rwandais pour le TPIR, la guerre en ex-Yougoslavie pour le TPIY), et dissous une fois sa mission judiciaire achevée, contrairement à la CPI qui est permanente et n'est liée à aucun conflit spécifique.
En quoi l'affaire Akayesu, jugée par le TPIR en 1998, est-elle une décision historique ?
- A.C'est la première fois qu'un tribunal international reconnaît juridiquement le crime de génocideBonne réponse
- B.C'est le premier procès international de l'histoire, avant même Nuremberg
- C.C'est la première fois qu'un chef d'État est jugé par la CPI
- D.C'est la décision qui crée la Commission Vérité et Réconciliation
Réponse : A — C'est la première fois qu'un tribunal international reconnaît juridiquement le crime de génocide
L'affaire Akayesu (1998), jugée par le TPIR, constitue la première reconnaissance judiciaire internationale du crime de génocide, alors même que Nuremberg (1945-1946), antérieur, n'avait condamné les accusés que pour crimes de guerre et crimes contre l'humanité, sans qualification de génocide. Elle ne concerne ni la CPI (qui n'existe pas encore en 1998), ni la création de la CVR sud-africaine, antérieure de trois ans.
Classe ces quatre institutions dans leur ordre chronologique de création : (a) TPIR, (b) tribunal de Nuremberg, (c) CPI, (d) Commission Vérité et Réconciliation sud-africaine.
- A.b, d, a, c
- B.a, b, c, d
- C.b, a, d, cBonne réponse
- D.d, b, a, c
Réponse : C — b, a, d, c
Il faut situer chaque création : le tribunal de Nuremberg est créé en 1945 (b), le TPIR en 1994 (a), la Commission Vérité et Réconciliation sud-africaine en 1995 (d), et la CPI en 1998-2002 (c). L'ordre chronologique exact est donc b (1945), a (1994), d (1995), c (1998-2002), soit « b, a, d, c ».
Quel texte fondateur crée la Cour pénale internationale (CPI) ?
- A.La Convention de l'ONU de 1948 sur le génocide
- B.Le Statut de Nuremberg de 1945
- C.Le Statut de Rome de 1998Bonne réponse
- D.La Charte des Nations unies de 1945
Réponse : C — Le Statut de Rome de 1998
Le Statut de Rome, adopté en 1998 et entré en vigueur en 2002, crée la Cour pénale internationale, première juridiction pénale internationale permanente. La Convention de 1948 définit le crime de génocide mais ne crée aucune cour ; la Charte de l'ONU (1945) fonde l'organisation des Nations unies elle-même, pas la CPI.
Quelle est la principale différence entre le TPIR et la CPI ?
- A.Le TPIR est une cour permanente, la CPI un tribunal ad hoc
- B.Le TPIR est un tribunal ad hoc limité au Rwanda de 1994, la CPI est une cour permanente à compétence plus largeBonne réponse
- C.Le TPIR juge des États, la CPI juge des individus
- D.Il n'existe aucune différence entre les deux institutions
Réponse : B — Le TPIR est un tribunal ad hoc limité au Rwanda de 1994, la CPI est une cour permanente à compétence plus large
Le TPIR est un tribunal ad hoc, créé pour une durée et un objet limités (le génocide rwandais de 1994), et a cessé son activité en 2015. La CPI, créée en 2002, est une cour permanente compétente pour plusieurs types de crimes internationaux, dans la limite du principe de complémentarité. Les deux institutions jugent des individus, jamais des États.
S'entraîner sur ce chapitre
Ce chapitre compte 36 exercices corrigés dans l'application, avec le suivi de ta progression.
Commencer les exercices